Il existe deux types de REEE: le régime familial et le régime individuel.
Régime familial
Utilisez ce régime si vous, le souscripteur*, êtes le parent ou le grand-parent du bénéficiaire. Le régime familial vous permet de désigner un ou plusieurs bénéficiaires aujourd'hui et d'en ajouter à mesure que la famille s'agrandit.
*Le souscripteur est le titulaire du compte du REEE.
Caractéristiques
- Ne peut être ouvert que par un souscripteur qui est lié au bénéficiaire par le sang. (En règle générale, les liens du sang signifient que le bénéficiaire est l’enfant, le petit-enfant ou le frère ou la sœur du souscripteur.)
- Peut être établi en fiducie pour plusieurs bénéficiaires.
- Les bénéficiaires peuvent se partager les subventions et les revenus du compte au moment du retrait.
- Les bénéficiaires doivent être âgés de moins de 21 ans lorsqu’ils sont désignés pour le régime (sauf s’ils étaient bénéficiaires d’un régime familial préexistant).
Astuce: De nombreux investisseurs établissent un régime familial même s’ils n’ont qu’un enfant. L’établissement d’un régime familial maintenant peut simplifier l’administration du REEE à mesure que grandit la famille du client.
Régime familial frères et sœurs ou régime familial sans frères ni sœurs
Les régimes familiaux peuvent se diviser en deux catégories : le régime familial frères et sœurs et le régime familial sans frères ni sœurs.
Régime familial frères et sœurs – Comme vous le pensiez, il s’agit d’un régime familial dont tous les membres sont frères ou sœurs. Tous les types de subventions peuvent être accordés à un régime frères et sœurs à la condition que les bénéficiaires y aient droit.
Régime familial sans frères ni sœurs – Il s’agit d’un régime dont tous les bénéficiaires ne sont pas des frères ou des sœurs. Ce régime a uniquement droit à la subvention fédérale de base. Les incitatifs fédéraux et provinciaux supplémentaires ne peuvent lui être accordés.
Astuce: Dans les cas où les bénéficiaires ne sont des frères ou des sœurs, nous vous conseillons de recommander au client d’envisager d’ouvrir des régimes individuels distincts. Bien souvent, des bénéficiaires sont privés des subventions supplémentaires auxquelles ils ont droit parce qu’ils ont été désignés bénéficiaires d’un régime familial sans frères ni sœurs.
Régime individuel
En règle générale, vous devriez utiliser ce régime si le bénéficiaire n'est pas votre enfant ou votre petit-enfant. Vous êtes peut-être la tante, l'oncle ou un ami qui veut épargner pour une personne qui lui est chère.
Caractéristiques
- Un seul bénéficiaire peut être désigné.
- Aucune restriction ne s’applique à l’âge ou au lien de parenté. Un souscripteur peut établir ce régime en fiducie pour quiconque, y compris lui-même.
Renseignements supplémentaires
Les liens ci-dessous vous mèneront vers le centre d’information sur le REEE du gouvernement fédéral.
- Régime individuel et régime familial– passez en revue les caractéristiques, les avantages et les règles
- Lien avec le souscripteur– découvrez qui peut établir chaque type de régime et quel sens le gouvernement donne à l’expression ‘lien de sang’