Demandes de souscription et formulaires

Demandes de souscription
Nom de formulaire Imprimerle formulaire
Formulaire de souscription combinée
Veuillez utiliser ce formulaire pour ouvrir l'un des comptes qui suivent :
Compte non enregistré
Compte d'épargne-retraite (y compris des régimes immobilisés)
Compte de revenu de retraite (y compris des régimes immobilisés)
PDF
REEE – formulaire de souscription combiné
Régime individuel
Régime familial
PDF
Compte d'épargne libre d'impôt (CELI) PDF
Accord de chèques préautorisés de Franklin Templeton PDF
Frais simplifiés formulaire de regroupement de comptes PDF
Frais simplifiés Confirmation d'inscription du représentant inscrit à titre de gestionnaire de portefeuille PDF
Fonds de placements alternatifs multistratégies Franklin K2 Notice d'offre confidentielle PDF
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Fonds de placements alternatifs multistratégies Franklin K2 Instructions pour la convention de souscription PDF
(Ouvrez une session pour visualiser le contenu)
Service
Nom de formulaire Imprimerle formulaire
Formulaire de mise à jour des coordonnées PDF
Programme de la moyenne d’achat Formulaire d’instructions PDF
Formulaire de consentement relatif au service à honoraires administrés (ADM)
(Formulaire pour les conseillers)
PDF
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Service de rééquilibrage automatique PDF
Frais de conseils en placement des séries O et OT Formulaire de consentement
(Formulaire pour les conseillers)
PDF
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Formulaire d'opérations d'ordre général PDF
Transferts et paiements
Nom de formulaire Imprimerle formulaire
Autorisation de transfert de placements enregistrés PDF
Transfert d'un compte d'épargne libre d'impôt (CELI) à un autre CELI en raison d'une rupture du mariage ou d'une union de fait PDF
Consentement / Renonciation du Conjoint pour les Transferts Vers les Fonds de Revenu Viager (En anglais seulement) PDF
Formulaire de retrait d’un REEE PDF
Remboursement de capital (RDC) Formulaire de changement des distributions PDF
Formulaire de versement d'un régime enregistré de revenu PDF
Transfert entre régimes enregistrés d'épargne-études (REEE)
Formulaire de transfert d’un régime enregistré d'épargne-études
(REEE) Partie A – Demande de souscripteur (SDE 0100)
PDF
Incitatif québécois à l'épargne-études - Transfert entre régimes enregistrés d'épargne-études (REEE) PDF
Formulaires gouvernementaux de soutien
Nom de formulaire Imprimerle formulaire
Subvention canadienne pour l'épargne études (SCEE) et Bon d'études canadien (BEC) (SDE 0093) PDF
ANNEXE A : Bénéficiaires supplémentaires (SDE 0093-A) PDF
ANNEXE B: Responsable ou son conjoint, ou parent ayant la garde ou tuteur légal (SDE 0093-B) PDF
ANNEXE C: Subvention pour l’épargne-études Avantage Saskatchewan (SEEAS) (SDE 0093-C) PDF
ANNEXE D: Subvention pour l'épargne-études et l'épargne-formation de la Colombie-Britannique (SEEEFCB) (SDE 0093-D) PDF
Programmes de prêts
Nom de formulaire Remplir et imprimer le formulaire
Demande de prêt investissement de B2B Banque PDF
Hypothèque Mobilière PDF
Demande de Prêt CELI de B2B Banque PDF
REER Remplir et imprimer le formulaire
Demande de Prêt REER de B2B Banque PDF
Lettre de direction de prêts REER de B2B Banque PDF