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Si vous êtes un résident du Canada et désirez obtenir des renseignements sur les produits et services qui s’adressent au grand public, veuillez consulter le site Web de Franklin Templeton, à l’adresse www.franklintempleton.ca. Si vous ne résidez pas au Canada, veuillez consulter nos sites Web internationaux pour obtenir de l’aide concernant les produits et services offerts légalement dans votre lieu de résidence. Le contenu de ce site ne doit en aucun cas être considéré comme une sollicitation d’achat ou une offre de vente d’un titre, ou de tout autre produit ou service, à quiconque, dans aucune collectivité publique où la sollicitation, l’offre, l’achat ou la vente de ceux-ci constituerait un acte illégal en vertu des lois de cette collectivité.
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Tous les feuillets d’impôt seront envoyés par la poste au plus tard le 1er mars. Vous pourrez également les obtenir au même moment en consultant le franklintempleton.ca.
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Cliquez sur les titres ci-dessous pour obtenir une description de chaque feuillet.
Feuillet d'impôt | Date de l’envoi par la poste et de la publication en ligne |
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Reçus de cotisation au REER pour le reste de l'année | À compter du 6 janvier 2021 |
Reçus de cotisation des 60 premiers jours | Tous les jours, à compter du 6 janvier 2021 |
IRS 1099DIV* | À compter du 31 janvier 2021 |
IRS 1099B* | À compter du 15 février 2021 |
T5008/R18 | À compter du 16 février 2021 |
T3/RL16 | À compter du 16 février 2021 |
T5/RL3 | À compter du 16 février 2021 |
NR4 | À compter du 16 février 2021 |
T4RSP/RL2 | À compter du 16 février 2021 |
T4RIF/RL2 | À compter du 16 février 2021 |
T4A/RL1 | À compter du 16 février 2021 |
NR4/T4FRR/T4RER/RL2 pour les comptes successoraux* | À compter du 16 février 2021 |
NR4 pour les régimes enregistrés* | À compter du 16 février 2021 |
*Ces feuillets d'impôt sont imprimés seulement; ils ne sont pas affichés en ligne.
Pour les détenteurs de régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) et de régimes enregistrés d'épargne-retraite de conjoint (REER de conjoint), les reçus de cotisation sont émis à l'égard des nouvelles sommes investies. Les reçus de cotisation pour le reste de l'année font état des sommes versées du 2 mars au 31 décembre 2020.
Pour les détenteurs de régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) et de régimes enregistrés d'épargne-retraite de conjoint (REER de conjoint), les reçus de cotisation sont émis à l'égard des nouvelles sommes investies.
Du 1 janvier au 2 mars, nous enverrons un reçu chaque fois que vous cotiserez à votre régime d'épargne-retraite de Franklin Templeton.
Si vous avez retiré des parts d’un compte non enregistré de Franklin Templeton détenu l’année dernière, veuillez utiliser votre feuillet T5008 avec votre relevé de fin d’année pour déclarer les gains ou les pertes en capital pour 2020.
Si vous étiez un résident du Québec au 31 décembre 2020, vous pouvez simplement utiliser votre feuillet T5008 pour déclarer vos gains ou vos pertes en capital. Vous ne recevrez pas de Relevé 18. Le RL18 est équivalent au feuillet T5008, car il contient les mêmes renseignements à déclarer au Ministère du Revenu du Québec.
Iémis pour les distributions versées aux investisseurs en 2020 à l'égard de leurs placements dans des fiducies de fonds communs de placement (plus précisément, il s'agit de fonds autres que le Fonds de croissance Templeton, Ltée.). Les investisseurs qui étaient des résidents du Québec au 31 décembre 2020 recevront un feuillet T3 et un Relevé 16.
Ces feuillets sont émis pour les dividendes imposables versés aux investisseurs à partir de leurs fonds de Catégorie de société Franklin Templeton et Fonds de croissance Templeton, Ltée. Les investisseurs qui étaient des résidents du Québec au 31 décembre 2020 recevront un feuillet T5 et un Relevé 3.
Ces feuillets sont émis aux non-résidents du Canada pour les distributions et dividendes versés à l'égard de leurs fonds en 2020, ainsi que pour les retenues fiscales effectuées à la source.
Fait état des versements de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources de revenu.
Ces relevés fiscaux font état de la valeur du contrat au décès du titulaire de compte et de la valeur du compte au versement ou au transfert de l'actif du compte.
Fait état des montants retirés d'un REER ou d'un FERR par un non-résident du Canada.
Ce site Web est réservé aux résidents canadiens.
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