Il existe deux types de REEE: le régime familial et le régime individuel.

Régime familial

Utilisez ce régime si le souscripteur* est le parent ou le grand-parent du bénéficiaire. Le régime familial permet au client de désigner un ou plusieurs bénéficiaires aujourd’hui et d’en ajouter à mesure que la famille s’agrandit.

*Le souscripteur est le titulaire du compte du REEE.

Caractéristiques

• Ne peut être ouvert que par un souscripteur qui est lié au bénéficiaire par le sang. (En règle générale, les liens du sang signifient que le bénéficiaire est l’enfant, le petit-enfant ou le frère ou la sœur du souscripteur.)
• Peut être établi en fiducie pour plusieurs bénéficiaires.
• Les bénéficiaires peuvent se partager les subventions et les revenus du compte au moment du retrait.
• Les bénéficiaires doivent être âgés de moins de 21 ans lorsqu’ils sont désignés pour le régime (sauf s’ils étaient bénéficiaires d’un régime familial préexistant).

Régime familial frères et sœurs ou régime familial sans frères ni sœurs

Les régimes familiaux peuvent se diviser en deux catégories : le régime familial frères et sœurs et le régime familial sans frères ni sœurs.

Régime familial frères et sœurs – Comme vous le pensiez, il s’agit d’un régime familial dont tous les membres sont frères ou sœurs. Tous les types de subventions peuvent être accordés à un régime frères et sœurs à la condition que les bénéficiaires y aient droit.

Régime familial sans frères ni sœurs – Il s’agit d’un régime dont tous les bénéficiaires ne sont pas des frères ou des sœurs. Ce régime a uniquement droit à la subvention fédérale de base. Les incitatifs fédéraux et provinciaux supplémentaires ne peuvent lui être accordés.

Régime individuel

En règle générale, les clients devraient utiliser ce régime dans les cas où le bénéficiaire n’est pas l’enfant ou le petit-enfant du souscripteur. Le souscripteur peut être une tante, un oncle ou un ami qui veut épargner pour une personne qui lui est chère.

Caractéristiques

• Un seul bénéficiaire peut être désigné.
• Aucune restriction ne s’applique à l’âge ou au lien de parenté. Un souscripteur peut établir ce régime en fiducie pour quiconque, y compris lui-même.

Renseignements supplémentaires

Les liens ci-dessous vous mèneront vers le centre d’information sur le REEE du gouvernement fédéral.

• Régime individuel et régime familial– passez en revue les caractéristiques, les avantages et les règles
• Lien avec le souscripteur– découvrez qui peut établir chaque type de régime et quel sens le gouvernement donne à l’expression ‘lien de sang’